Si vous venez de souscrire un contrat de prêt, vous savez donc que cela demande un minimum de connaissance afin d’éviter de se retrouver en situation de surendettement.

Bien souvent, vous vous retrouvez démuni face à la complexité de la législation et des enjeux financiers. Vous vous en remettez alors en toute confiance à votre banquier dont le devoir est normalement de conseiller au mieux son client.

L’emprunteur donc vous êtes alors dit non averti ou « profane », c’est-à-dire que vos connaissances en matières financières ne vous permettent pas d’envisager et d’appréhender concrètement les risques d’endettement découlant de l’octroi de votre prêt.

L’ignorance de l’emprunteur profane est souvent source d’abus de la part du banquier qui n’hésite alors pas à exploiter cette faiblesse. Cela lui permet de vous faire souscrire des produits à risques dont la finalité n’est autre que : le gain qu’obtiendra l’établissement bancaire.

Lors d’un contentieux en rapport à un prêt, vous (l’emprunteur) auriez tout intérêt à invoquer son ignorance en la matière pour justifier de son préjudice né de son incapacité notoire à prendre au sérieux les risques auxquels le prêt vous exposait.

En général la banque oppose à cet argument le principe de non ingérence dans les affaires de son client, ce qui revient à ignorer son devoir de mise en garde à l’égard de son client profane (donc VOUS) sur les risques qu’il encourt en souscrivant un crédit (obligation entérinée et réaffirmée par un arrêt de la Cour de cassation du 29/06/2007).

Dès lors, lorsque vous vous adressez à votre banque, cette dernière se doit de vous alerter, au vue de vos capacités financières et professionnelles, des risques réels découlant de l’endettement que vous encourez lors de l’octroi de votre prêt.

S’il ne justifie pas avoir satisfait à cette obligation, il engage alors sa responsabilité dont la sanction peut être la déchéance des intérêts.

Ainsi, à vouloir abuser de votre ignorance à vous en tant que clients considérés comme non avertis ou profanes en matière de prêt, par pure avidité financière, la banque risque de se faire lourdement sanctionner par le juge qui la considèrera comme un interlocuteur averti des risques qu’elle vous fait courir.

 

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